NON'CO
Présentation de la marque NON'CO
Déposée le 2 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.S.POOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NON'CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NON'CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NON'CO arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.
A.S.POOL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Inscription le 18 avril 2012 - Changement de dénomination n°574351 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-18
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2019 n°2724995 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-09